Le Passeport Intellectuel CB est l'instrument du XXI ième siècle de motivation des créateurs,
des concepteurs et des inventeurs pour le soutien continu de l'innovation
Résumé historique de notre jurisprudence Arrêt de la Cour de Cassation rendu en faveur
d’un Passeport Intellectuel CB prototype
et ce, au tort d’un titre officiel délivré par l’I.N.P.I.
Jugement en appel Copie du jugement en appel de la cour du tribunal
du
commerce de Lyon.
Manifeste pour les brevets À travers ce manifeste, le MEDEF entend faire partager ses convictions
sur la vocation, les vertus et l’utilité économique et sociale du brevet.
Réponse de Michel Dubois Réponse de Michel Dubois du 21.02.06 à Monsieur Pascal Archidec
relativement à l’avis de Maître Jean-Pascal Couturier.
Publication de la Banque Mondiale Groupe de la Banque Mondiale. Publication de deux études relatives aux pays en voie de
développement et à la propriété intellectuelle.
Réponse de Michel Dubois à la Banque Mondiale Réponse au Groupe de la Banque Mondiale relative
à la nécessité de faire accéder les Pays en voie de développement à la Propriété Intellectuelle.
