SOS Invention Consortium USD System
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Salle de presse - Documentation

Manifeste de Michel Dubois
Auteur de la collection de livres Passeport Intellectuel
Fondateur du Consortium International d’Éditions USD System
Manifeste de Michel Dubois Internet FR 1[...]
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Objections du juristes sur le contenu du présent ouvrage
Objections du juristes sur le contenu du[...]
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Ce qui est indispensable à l'inventeur
“ Ne vous privez plus des sept éléments que vous procure
un livre de la collection Passeport Intellectuel (CB ou IND) ! ”
Ce qui est indispensable à l'inventeur F[...]
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Controverse sur les articles 64, 64.1(1), 64.1(2), 64.2 de la loi canadienne sur le Droit d’Auteur
Article 64 du Droit d'Auteur Canadien FR[...]
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Le Droit d’Auteur Conditionnera-t-il l’Économie Mondiale ?
Une opportunité pour les P.M.E. Une chance pour les plus grands créateurs d’emplois et les exclus de la propriété intellectuelle
Le Droit d'Auteur Conditionnera-t-il l'É[...]
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Cher Maître en Propriété Intellectuelle, donnez-nous votre avis sur ce document.
Êtes-vous en accord ou en désaccord ?
Opinion de l'avocat francophone sur quel[...]
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