SOS Invention
Consortium USD System
Consortium International d’Éditions USD System
1 – Le Consortium International d’éditions USD System est constitué de plusieurs entreprises en Amérique du Nord :
- USD System Holdings est chargée du développement commercial du Consortium et ce, par l’établissement d’un réseau international de licenciés exclusifs (appelés USD.3 en
interne). Il a été prévu de mettre en place 57 éditeurs licenciés pour couvrir les 193 États inscrits à l’O.N.U.
- USD Club International C'est le Club Mondial des Inventeurs qui est doté : 1) d’un Comité d’éthique chargé de l’encadrement déontologique de tous les membres du
Consortium ; 2) d’un Cercle d’Investisseurs Privés ; 3) de la Banque Mondiale des Innovations de la clientèle ouverte au public. Le club est aussi chargée de la fédération
internationale de son développement ainsi que des réunions internationales du Consortium.
- USD Editions est chargée de la réalisation des livres dans les pays qui ne sont pas pourvus d’un éditeur licencié (USD.3).
- CB Production “ dit USD Production ” est le sous-traitant des éditeurs du Consortium qui est chargé de la manufacture mondiale des livres.
- USD “ Ambassadeurs ” (appelée USD.2 en interne) est chargée du recrutement des licenciés (USD.3) pour le compte de la holding ainsi que de la supervision commerciale du Consortium.
- Plusieurs autres entreprises américaines interviennent aussi dans le Consortium à titre de sous-traitant.
- Plusieurs entreprises d’édition et de distribution étrangères sont déjà licenciées (USD.3) en divers pays et ce, à titre de membre actif de la Fondation. Elles sont chargées de
l’encadrement et de la direction commerciale des réseaux de consultation mis au service de la clientèle.
Toutes les entreprises du Consortium fonctionnent en complémentarité les unes des autres selon le principe d’étoilement des droits d’exploitation appelé : Francession.
2 – Objet social du Consortium International d’éditions USD System
Le Consortium USD System est un organisme international d'éditions qui diffuse une collection de produits littéraires et artistiques spécialement réservée aux Auteurs
de concepts novateurs, industriels ou non, brevetables ou non, sous l'appellation emblématique : Passeport
Intellectuel (CB ou IND).
Sa vocation : démocratiser l’accès à la Propriété Intellectuelle !
3 – Fonctionnement du Consortium International d’Éditions USD System
Pour la réalisation des livres de la clientèle, les consultants et leurs agents instruisent les dossiers des créateurs de toute discipline
professionnelle en application du système original USD appelé D.C.I.V. (Dossier Conventionnel d’Identification de l’œuvre à son auteur et de Valorisation de son
concept).
Rôle d’une entreprise détentrice de la licence USD.3 : Chaque société d’édition et de distribution (licenciée USD.3) détient l’exclusivité des droits d’exploitation commerciale de la collection Passeport Intellectuel (CB ou IND) et de ses dérivés sur son territoire conventionnel (national ou international). Elle recrute et encadre les consultants de son territoire exclusif pour le compte de la société à but non lucratif USD Club International, dont elle est membre cadre.
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