Toutes les entreprises du Consortium fonctionnent en complémentarité les unes des autres selon le principe d’étoilement des droits d’exploitation appelé : Francession.
2 – Objet social du Consortium International d’éditions USD System
Le Consortium USD System est un organisme international d'éditions qui diffuse une collection de produits littéraires et artistiques spécialement réservée aux Auteurs
de concepts novateurs, industriels ou non, brevetables ou non, sous l'appellation emblématique : Passeport
Intellectuel (CB ou IND).
Sa vocation : démocratiser l’accès à la Propriété Intellectuelle !
3 – Fonctionnement du Consortium International d’Éditions USD System
Pour la réalisation des livres de la clientèle, les consultants et leurs agents instruisent les dossiers des créateurs de toute discipline
professionnelle en application du système original USD appelé D.C.I.V. (Dossier Conventionnel d’Identification de l’œuvre à son auteur et de Valorisation de son
concept).
Rôle d’une entreprise détentrice de la licence USD.3 : Chaque société d’édition et de distribution (licenciée USD.3) détient l’exclusivité des droits d’exploitation
commerciale de la collection Passeport Intellectuel (CB ou IND) et de ses dérivés sur son territoire conventionnel (national ou international). Elle recrute et encadre les consultants de son
territoire exclusif pour le compte de la société à but non lucratif USD Club International, dont elle est membre cadre.